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Clause bénéficiaire : comment la personnaliser ?
L’assurance-vie est un très bel outil pour anticiper sa succession car le capital payable en cas de décès n’entre pas dans l’actif successoral. Il convient toutefois de s’assurer que les clauses bénéficiaires ont été correctement rédigées en fonction de votre situation et de vos objectifs. La clause bénéficiaire est essentielle puisqu’elle désigne les personnes qui percevront le capital en cas de décès du souscripteur. Par conséquent, les termes employés dans cette clause doivent être examinés avec la plus grande attention tant sur le choix des bénéficiaires que sur les modalités de désignation. Le choix du bénéficiaire : puis-je désigner qui je veux en qualité de bénéficiaire ?Vous avez la liberté de désigner la ou les personnes que vous souhaitez en qualité de bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie : vos enfants, votre conjoint, vos neveux ou toute autre personne. A noter : la clause bénéficiaire est confidentielle. S’il est possible d’avantager une personne à travers la clause bénéficiaire, votre contrat d’assurance-vie pourra cependant être remis en cause si les sommes que vous avez versées pour l’alimenter sont considérées comme « manifestement exagérées ». Ainsi, il est possible de prévoir des clauses en fonction de vos objectifs : - Transmission favorisant votre conjoint tout en protégeant vos enfants : La rédaction d’une clause démembrée avec le conjoint bénéficiaire en usufruit et les enfants nu propriétaires peut répondre à cet objectif. A votre décès, l'intégralité du capital sera versée à votre conjoint en qualité de quasi usufruitier, les enfants nus propriétaires seront détenteurs d'une créance de restitution (équivalent au moment du capital perçu) à faire valoir sur la succession de l'usufruitier (qui viendra en déduction de l’actif successoral du conjoint survivant). - Transmission intergénérationnelle : Vous souhaitez transmettre à plusieurs générations (conjoint puis enfant et petits enfants), la mise en place de clauses notamment avec un dénouement transgénérationnel pourra être opportune. Désigner un enfant bénéficiaire de l’usufruit et les petits-enfants bénéficiaires de la nue-propriété permet de sécuriser une transmission sur deux générations et réduire son coût. - Transmission laissant le choix aux bénéficiaires : Pourquoi ne pas introduire de la souplesse pour les bénéficiaires, notamment votre conjoint ? Donnez-lui par exemple la possibilité de renoncer à percevoir le capital pour le laisser aux bénéficiaire(s) suivant(s), en général les enfants. - Transmission généreuse : Vous êtes marié sans enfant et vous souhaitez à la fois protéger votre conjoint tout en œuvrant pour une cause qui vous tient à cœur : la mise en place d’une clause bénéficiaire démembrée avec un dénouement en usufruit au profit du conjoint et la nue-propriété en faveur d’une fondation qui soutient cette cause pourrait être envisagée.
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